Colis de transport et matières radioactives sous forme spéciale homologués

Date de publication : août 2022

Colis de transport et matières radioactives sous forme spéciale homologués (PDF) (7 pages, 337 Ko)

La CCSN réglemente l’utilisation de l’énergie et des matières nucléaires afin de préserver la santé, la sûreté et la sécurité des Canadiens, de protéger l’environnement et de respecter les engagements internationaux du Canada à l’égard de l’utilisation pacifique de l’énergie nucléaire.

Le Règlement sur l’emballage et le transport des substances nucléaires (2015) (RETSN 2015) autorise la CCSN à homologuer des conceptions de colis de transport, des matières radioactives sous forme spéciale et des matières radioactives de faible dispersion. À cet égard, la CCSN a intégré dans ses règlements le Règlement de transport des matières radioactives, Édition de 2018 (PDF, 200 pages, 1.9 Mo), Collection normes de sûreté SSR-6, publié par l’Agence internationale de l’énergie atomique.

Deux des modèles de colis homologués les plus courants aujourd’hui sont les colis de type B et les colis conçus pour contenir des matières fissiles. Les colis de type B contiennent des matières radioactives de forte activité et doivent être homologués par la CCSN. Ils comprennent par exemple les colis conçus pour transporter des sources de cobalt destinées à la thérapie et des appareils d’exposition.

Les dangers sont contrôlés grâce à la résistance du colis, qui doit subir des essais rigoureux, notamment des épreuves de résistance au choc, des épreuves de chute libre et de perforation, ainsi que l’épreuve thermique dans une nappe de feu qui enveloppe entièrement le spécimen, et les épreuves d’immersion dans l’eau. Les colis de type B peuvent être constitués d’acier avec un blindage d’uranium appauvri ou de plomb. La masse du colis peut se situer entre 25 kg et 35 tonnes, ou plus, selon l’activité de la matière radioactive que le colis est conçu pour contenir. La forme du colis peut également varier.

La CCSN procède également à la validation des certificats de conceptions de colis émis par d’autres pays. Il arrive parfois également que la CCSN approuve des permis lorsque le transport de la substance nucléaire ne peut se faire en conformité avec les exigences du RETSN 2015.

Voici une liste de toutes les matières radioactives sous forme spéciale et de toutes les conceptions de colis qui sont homologuées par la CCSN et qui peuvent être utilisées au Canada, en vigueur au 12 août 2022.