Dernières nouvelles

26 mai 2017
  • Cas de non-conformité liés à des travaux avec une jauge nucléaire
25 mai 2017
  • La CCSN tiendra une audience publique à La Ronge (Saskatchewan) pour examiner la demande de permis de renouvellement d’AREVA de l’établissement de McClean Lake.
  • Cas de non-conformité liés à des travaux avec une jauge nucléaire
18 mai 2017
  • Jauge nucléaire portative perdue lors de son transport entre Toronto et Brampton (Ontario)
  • Mise à jour présentée à l’INRA sur les enjeux actuels et à venir d’ordre réglementaire et nucléaire au Canada
17 mai 2017
  • M. Jammal a présenté sur les grandes réalisations de la 7e réunion d’examen de la Convention sur la sûreté nucléaire
15 mai 2017
  • Le public a jusqu’au 14 juin 2017 pour commenter le rapport.
  • La période de commentaires du public sera relancée pour 60 jours supplémentaires
  • Parmi les sujets abordés, notons le transport et les déchets, la coopération internationale et la sécurité nucléaire au Canada
  • Lire le REGDOC-3.5.1, Processus d’autorisation des installations nucléaires de catégorie I et des mines et usines de concentration d’uranium, version 2
10 mai 2017
  • La CCSN est au courant de la situation et en surveille l’évolution. Aucune contamination ni aucun rejet radiologique n’ont été signalés
  • Venez rencontrer des représentants de l’organisme de réglementation nucléaire du Canada le 16 et 18 mai
  • Lire le REGDOC-1.6.1, Guide de présentation d’une demande de permis : Substances nucléaires et appareils à rayonnement, version 2
9 mai 2017
  • Lire les commentaires du public sur le document de travail DIS-16-02, Radioprotection et dosimétrie
8 mai 2017
  • Une étude probabiliste de sûreté est un outil d’analyse des risques et d’amélioration de la sûreté aux centrales nucléaires
5 mai 2017
  • Le REGDOC-2.9.1, édition 1.1, inclut les mises à jour d’ordre administratif à la section 3.2.4 et à la définition d’effets environnementaux.
4 mai 2017
  • La Société Nucléaire Canadienne tiendra sa 37e conférence annuelle, à Niagara Falls (Ontario), du 4 au 7 juin 2017.
  • Les résultats confirment que le public et l’environnement autour de cette installation sont protégés
3 mai 2017
  • La version révisée de l’ordre du jour de l’audience publique qui aura lieu du 9 au 11 mai 2017 pour examiner la demande d’Énergie NB est maintenant en ligne
  • L’ordre du jour de la réunion publique qui aura lieu le 9 mai 2017 est maintenant en ligne
  • Le Canada montre la voie pour ce qui est de la transparence
1 mai 2017
  • Rapport de surveillance réglementaire sur l’utilisation des substances nucléaires au Canada : 2016
25 avril 2017
  • Présentation intitulée « Questions d’actualité en droit nucléaire d’un point de vue réglementaire »
  • Venez rencontrer des représentants de l’organisme de réglementation nucléaire du Canada à Winnipeg (Manitoba) le 16 mai 2017.
21 avril 2017
  • Les thèmes abordés seront l’acceptabilité sociale, le savoir autochtone et les droits ancestraux.
  • Venez rencontrer des représentants de l’organisme de réglementation nucléaire du Canada le 26 et 27 avril
19 avril 2017
  • L’entreprise n’a pas respecté une condition de son permis
11 avril 2017
  • Un ordre du jour révisé pour la réunion publique du 12 avril 2017 est disponible
6 avril 2017
  • L’ordre du jour de la réunion publique du 12 avril 2017 est disponible
  • Un ordre du jour révisé pour les audiences publiques des 12 et 13 avril 2017 est disponible
5 avril 2017
  • La CCSN annonce le lieu et un changement aux dates de la Partie 2 de l’audience publique sur la demande d’Énergie NB
  • Les employés pourront utiliser le formulaire dès le 1er avril 2017
  • Le public a jusqu’au 5 mai 2017 pour commenter
31 mars 2017
  • La CCSN a affiché son plan d’amélioration pour communiquer l’information réglementaire aux titulaires de permis.
  • Fin du plan de mesures correctives tel que prévu
30 mars 2017
  • Découvrez ce qui distingue la communauté internationale de la réglementation nucléaire des autres organismes de réglementation de partout dans le monde
  • Lire le REGDOC-3.4.1, Guide destiné aux demandeurs et aux intervenants qui rédigent des documents à l’intention des commissaires de la CCSN
29 mars 2017
  • Le rapport examine les principaux points de tension du domaine de l’énergie au Canada et propose une voie à suivre pour l’avenir.
27 mars 2017
  • Événement survenu à la centrale nucléaire de Bruce-B
  • Apprenez-en plus sur la participation du Canada
23 mars 2017
  • Le public est invité à formuler des observations sur les commentaires reçus au sujet du projet de REGDOC-2.1.2, Culture de sûreté
22 mars 2017
  • Le plan prospectif de la réglementation 2017-2019 est disponible
21 mars 2017
  • Lire le REGDOC-2.2.4, Aptitude au travail : Gérer la fatigue des travailleurs
17 mars 2017
  • Les commentaires écrits doivent être envoyés avant le 17 mai 2017
  • L’audience au sujet de la demande d’OPG visant le renouvellement du permis d’exploitation de l’installation de gestion des déchets de Pickering aura lieu le 13 avril 2017
  • Comment la CCSN se distingue d’autres organismes de réglementation
16 mars 2017
  • Transport des passagers et des colis portant des étiquettes des catégories II-JAUNE et III-JAUNE
15 mars 2017
  • Les sujets abordés comprennent l’évolution de la présence numérique de la CCSN et de l’engagement envers la transparence et la divulgation proactive.
  • Le public est invité à formuler des observations sur les commentaires reçus au sujet du document DIS-16-05, La performance humaine jusqu’au 5 avril 2017
  • La norme N285.7-15 du Groupe CSA, Periodic inspection of CANDU nuclear power plant balance of plant systems and components (Amendment), est affichée aux fins de consultation jusqu’au 1er mai 2017 (en anglais seulement)
14 mars 2017
  • Le projet de document REGDOC-1.5.1, Guide de présentation d’une demande : Homologation des appareils à rayonnement ou de l’équipement réglementé de catégorie II, peut être consulté jusqu’au 12 mai 2017
10 mars 2017
  • La norme N293-12, Fire protection for nuclear power plants (Amendment), est affichée aux fins de consultation jusqu’au 2 mai 2017.
9 mars 2017
  • Ce rapport annuel présente les engagements, les prévisions des dépenses et les attentes en matière de rendement de la CCSN pour une période de trois ans.
  • Le président a parlé des priorités clés de la CCSN et du rôle de l’organisme en tant qu’autorité responsable en vertu de la LCEE 2012
  • Le projet de document REGDOC-2.13.1, Garanties et comptabilité des matières nucléaires peut être consulté jusqu’au 8 mai 2017
  • Le projet de REGDOC-2.5.5 Conception des installations de gammagraphie industrielle peut être consulté jusqu’au 16 juin 2017
8 mars 2017
  • Un appareil à rayonnement avait été transféré sans autorisation
2 mars 2017
  • Le titulaire de permis n’a pas suivi sa procédure d’exploitation standard approuvée
  • L’ordre du jour révisé de la réunion publique du 8 mars est disponible
1 mars 2017
  • Lire le REGDOC-2.2.3, Accréditation du personnel : Opérateurs d’appareil d’exposition
23 février 2017
  • Les résultats confirment que le public et l’environnement autour du site de Nordion sont protégés
22 février 2017
  • Lire le rapport publié sur les principales activités de recherche, les faits intéressants, et plus encore
  • M. Binder a abordé les responsabilités réglementaires de la CCSN et a fait le point sur les centrales nucléaires et les projets
20 février 2017
  • La CCSN a publié sept affiches de sécurité jour à l’intention des titulaires de permis
17 février 2017
  • Voyez comment la CCSN propose de tenir compte des émissions de gaz à effet de serre dans ses évaluations environnementales
16 février 2017
  • Apprenez comment la CCSN protège l’environnement et la santé humaine au moyen d’évaluations environnementales
15 février 2017
  • Lire le rapport final du Symposium 2016 sur « l'horloge » (en anglais seulement)
10 février 2017
  • Rapport de surveillance réglementaire des centrales nucléaires au Canada : 2016
9 février 2017
  • L’audience pour examiner la demande du MEACC visant à faire libérer le site de la mine Deloro du contrôle réglementaire de la CCSN se tiendra maintenant en août 2017
8 février 2017
  • Mandat de la CCSN et son rôle en vertu de la Loi sur la communication d’information ayant trait à la sécurité du Canada
7 février 2017
  • Venez rencontrer des représentants de l’organisme de réglementation nucléaire du Canada à Pickering (Ontario) le 14 février 2017
6 février 2017
  • Aucun impact radiologique sur la santé ou la sécurité du public ou de l’environnement
  • L’entreprise n’a pas respecté une condition de son permis
31 janvier 2017
  • « Répercussions permanentes de Fukushima sur l’industrie nucléaire mondiale ? Point de vue de l’organisme de réglementation canadien »
30 janvier 2017
  • L’entreprise n’a pas respecté une condition de son permis
  • « Participation significative au processus de réglementation nucléaire », Réunion sur les principaux enjeux de nature réglementaire de CAMPUT
  • La date limite a été reportée au 6 mars 2017 (Source : ACEE)
27 janvier 2017
  • Le ministère de l'Environnement et de l'Action en matière de changement climatique de l'Ontario demande à faire libérer le site de la mine Deloro du contrôle réglementaire
  • Les résultats confirment que le public et l’environnement autour du site de BWXT sont protégés
  • Lire les observations sur les commentaires reçus au sujet du REGDOC-1.1.1, Permis de préparation de l’emplacement et évaluation de l’emplacement des nouvelles installations dotées de réacteurs
25 janvier 2017
  • L’entreprise n’a pas respecté une condition de son permis
  • Venez rencontrer des représentants de l’organisme de réglementation nucléaire du Canada à Pickering (Ontario) le 14 février 2017.
24 janvier 2017
  • Vous pouvez maintenant consulter la dernière version de l’ordre du jour de la réunion publique qui aura lieu le 26 janvier
20 janvier 2017
  • Vous pouvez maintenant consulter la dernière version de l’ordre du jour de l’audience qui aura lieu le 26 janvier
19 janvier 2017
  • L’Agence canadienne d’évaluation environnementale invite le public à formuler des commentaires d’ici le 17 février 2017 au sujet des renseignements supplémentaires fournis pour le projet de stockage dans des couches géologiques profondes
  • La CCSN réalisera l’examen préalable à l’autorisation de la conception du réacteur suédois avancé refroidi au plomb (SEALER) de LeadCold Reactors Inc.
18 janvier 2017
  • Les programmes de protection de l’environnement : pour protéger notre environnement et préserver notre santé, notre sûreté et notre sécurité
17 janvier 2017
  • Lire le dernier rapport d’étape de la CCSN
16 janvier 2017
  • L’entreprise n’a pas respecté une condition de son permis
10 janvier 2017
  • Lire le document d’application de la réglementation de la CCSN intitulé REGDOC-3.6, Glossaire de la CCSN
  • Le rapport d’étape d’une recherche de cinq ans de l’Université de la Saskatchewan conclut que la population de caribous est l’une des plus viables au Canada (en anglais seulement)
9 janvier 2017
  • La nouvelle entente administrative met en œuvre les dispositions de l’Accord de coopération nucléaire (ACN) Canada-Roumanie et du Protocole complétant l’ACN, qui visent à assurer l’utilisation pacifique de la technologie nucléaire.
  • La présentation offre un rapport de situation sur les enjeux et défis liés à la radioprotection au Canada
  • REGDOC-3.1.2, Exigences relatives à la production de rapports pour les installations nucléaires de catégorie I non productrices de puissance et les mines et usines de concentration d’uranium
6 janvier 2017
  • L’entreprise n’a pas respecté une condition de son permis
5 janvier 2017
  • L’énergie nucléaire fait partie de la solution
4 janvier 2017
  • OPG a fourni à l’ACEE les renseignements supplémentaires demandés par la ministre de l’Environnement et du Changement climatique le 18 février 2016.
  • Rencontrez des représentants de l’organisme de réglementation nucléaire du Canada à Saint John (N.-B.) le 2 février 2017
3 janvier 2017
  • Jetez un coup d’œil aux 10 grandes manchettes de 2016 sur le nucléaire.