Quoi de neuf

• 2018
• 2017
• 2016

23 octobre 2018

• Ordre du jour pour la réunion de la Commission du 8 novembre 2018 - Réf. CMD 18-M57

17 octobre 2018

• Transcription de la réunion de la Commission du 3 octobre 2018
• Transcription de la réunion de la Commission du 4 octobre 2018

9 octobre 2018

• Avis de convocation de la réunion de la Commission du 8 novembre 2018 - Réf. CMD 18-M56

19 septembre 2018

• Ordre du jour pour la réunion de la Commission des 3 et 4 octobre 2018 - Réf. CMD 18-M51

14 septembre 2018

• Compte rendu de décision - AREVA - Cluff Lake - Garantie financière - changement de dénomination sociale

5 septembre 2018

• Avis de convocation de la réunion de la Commission du 3 et 4 octobre 2018 - Réf. CMD 18-M50

30 août 2018

• Transcription de la réunion de la Commission du 22 août 2018
• Transcription de la réunion de la Commission du 23 août 2018

29 août 2018

• Procès verbal de la réunion de la Commission du 25 juin 2018

21 août 2018

• Compte rendu de décision - Les Laboratoires Nucléaires Canadiens - Demande de renouvellement du permis de déclassement d'un établissement de recherche et d'essais nucléaires pour les Laboratoires de Whiteshell

17 août 2018

• Procès-verbal de la réunion de la Commission du 28 mai 2018

16 août 2018

• Mise à jour de l'ordre du jour de la réunion de la Commission des 22 et 23 août 2018 - Réf. CMD 18-M35.A

8 août 2018

• Compte rendu sommaire de décision - OPG - Demande de renouvellement du permis d'exploitation d'un réacteur de puissance pour la centrale nucléaire de Pickering

3 août 2018

• Compte rendu de décision - AREVA Resources Canada Inc. - Changement de dénomination sociale du titulaire de permis pour l'établissement minier de McClean Lake, passant de AREVA Resources Canada Inc. à Orano Canada Inc.

26 juillet 2018

• Avis de convocation de la réunion de la Commission du 22-23 août 2018 - Réf. CMD 18-M34

18 juillet 2018

• Procès-verbal de la réunion de la Commission du 15 mars 2018
• Procès-verbal de la réunion de la Commission du 4 avril 2018
• Compte rendu de décision - Université de l'Alberta - permis d'abandon réacteur Slowpoke-2

11 juillet 2018

• Transcription de l'audience publique d'OPG - Pickering - 25 juin 2018
• Transcription de l'audience publique OPG Pickering - 26 juin 2018
• Transcription de l'audience publique d'OPG - Pickering du 27 juin 2018
• Transcription de l'audience publique de OPG Pickering - 28 juin 2018
• Transcription de l'audience publique OPG Pickering du 29 juin 2018

29 juin 2018

• Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants pour le Rapport de surveillance réglementaire des installations de traitement de l'uranium et des substances nucléaires au Canada : 2017 - Réf. Avis 2018-M-05
• Avis de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants pour le Rapport de surveillance réglementaire des mines et usines de concentration d'uranium et des sites historiques et déclassés au Canada : 2017 - Réf. Avis 2018-M-06

21 juin 2018

• Avis révisé de participation à une réunion de la Commission et de financement des participants pour le Rapport de surveillance réglementaire des sites de centrales nucléaires au Canada : 2017 - Réf. Avis 2018-M-03 Révision 1

18 juin 2018

• Transcription de la partie 2 de l'audience publique de Bruce - 30 mai 2018
• Avis d'audience par écrit - AREVA- McClean Lake - Réf.: 2018-H-104
• Transcription de l'audience publique de Bruce Power Partie 2 - 31 mai 2018

15 juin 2018

• Transcription de la réunion de la Commission du 28 mai 2018
• Transcription de la partie 2 de l'audience de Bruce Power - 28 mai 2018
• Transcription de la partie 2 de l'audience publique de Bruce - 29 mai 2018

14 juin 2018

• Ordre du jour pour la réunion de la Commission du 25 juin 2018 - Réf. CMD 18-M28
• Ordre du jour révisé pour l'audience publique du 25 au 29 juin 2018 - Réf.: CMD 18-H8.A